Quoi de mieux qu’un choix évident?

Bonjour maître,

C’est avec beaucoup de fierté que nous vous annoncions le 12 janvier dernier que l’Union des notaires du Québec avait conclu une entente avec la Banque Scotia. Afin de répondre aux nombreux questionnements suscités par cette annonce, nous vous faisons part des éléments suivants :

Tout d’abord, le compte à transit unique UNI(ON) est un premier produit conçu et développé dans le but de réunir les notaires, de constituer une communauté forte et de développer un puissant levier de négociation pour la communauté notariale dans sa démarche de reprise en main de la délivrance – dans les règles de l’art – des produits et services notariaux et pour constituer une force économique de masse pour les notaires. Pour mieux vous situer dans son plan global de redressement de la profession, l’UNQ travaille à proposer une collaboration avec la Chambre des notaires afin de trouver des pistes d’amélioration et de sécurisation de la pratique notariale; le compte UNI(ON) à transit unique constitue la première étape de ce processus.

L’Union des notaires du Québec (UNQ) travaille à ce projet depuis près de cinq ans, l’a présenté à diverses institutions financières du Québec et c’est la Banque Scotia qui a démontré la plus grande ouverture et qui a compris la force que les notaires ensemble pourraient représenter. C’est ainsi que la Banque Scotia a mis à contribution son équipe de spécialistes pour développer avec l’UNQ un compte à transit unique dédié aux comptes en fidéicommis des notaires du Québec. Elle offre aussi des produits et avantages commerciaux très compétitifs. Nos membres pourront choisir celui ou ceux de ces produits qui les intéressent.

L’entente UNQ-Scotia permet à l’UNQ de financer ses projets et services au profit de ses membres, et l’UNQ a décidé, librement et unilatéralement, de retourner une partie de ses excédents :

  • à tous les membres de l’UNION par l’entremise d’une réduction du montant annuel que devrait coûter la cotisation ; et
  • selon une formule que l’UNQ a choisie, par une remise aux membres participants, au compte commercial propre de tels membres participants et indiqués par ces derniers.

Soyez assurés que tous les intérêts produits par les comptes en fidéicommis UNI(ON) vont entièrement à la Chambre, et ce, tel que convenu entre la Chambre et la Scotia, comme elle l’a fait avec les autres institutions financières. L’UNQ et les membres participants ne touchent aucunement aux intérêts générés par les comptes en fidéicommis UNI(ON). Le Règlement sur la comptabilité en fidéicommis des notaires s’applique à ce compte UNI(ON) comme à tout autre compte en fidéicommis et les notaires se doivent d’y transiger en le respectant.

Puisque les excédents sont appelés à varier en fonction des projets et des services en cours et en fonction du nombre de membres participants, nous ne pouvons, en ce moment, les chiffrer. Selon des projections probables, les montants d’excédents à retourner aux membres participants pourraient atteindre pour certains d’entre eux plus de 10 000$ par année.

En terminant, nous aimerions vous rappeler que le compte UNI(ON) permet aux notaires d’effectuer la majorité de leurs transactions à partir de leur bureau ou d’ailleurs, sans avoir à se déplacer.


Encore une fois, c’est la preuve qu’en unissant nos forces, on peut faire de grandes choses. L’UNI(ON) fait la force!

Ouvrez dès aujourd’hui votre compte en fidéicommis UNI(ON) auprès de la Banque Scotia en contactant [email protected]. Vous pouvez également prendre connaissance des services bancaires et de gestion de patrimoine offerts par la Banque Scotia aux membres de l’UNQ en cliquant ici.

Merci de votre confiance. Si ce n’est déjà fait, nous vous invitons à rejoindre l’Union des notaires du Québec.


Me Roberto Aspri, notaire
Président
UNION DES NOTAIRES DU QUÉBEC